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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION
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LE COMPTOIR DU CARAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DU CARAMEL
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3840329
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
LE COMPTOIR DU CARAMEL de CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE COMPTOIR DU CARAMEL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DU CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION domicilié(e) ZI LA MARINIERE, 29 Rue Gustave Eiffel - 91971 - BONDOUFLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque LE COMPTOIR DU CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DU CARAMEL est expirée depuis le 21 juin 2021.

CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PAVE GLACIAL , LE BONBON D'ANNIVERSAIRE , DC DELICARA , AUX FRUITS DE FRANCE , (Marque figurative) , LA BRIQUE ROSE , (Marque figurative)


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - ZI LA MARINIERE, 29 Rue Gustave Eiffel - 91971 - BONDOUFLE CEDEX - France - SIREN 342333838


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Fruits conservés ; gelées ; confitures. ;

Confiseries ; glaces ; chocolat ; sucreries. ;

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de fruits conservés, de gelées, de confitures, de confiseries, de glaces, de chocolat, de sucreries.